Décisions du Conseil Communal

 

Lien vers le graphe

Situation au 26 octobre 2016

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 Questions:

• liens d'intérêts et récusation lors des décisions du conseil communal  (art. 90 loi sur les communes ) ?  Quelle situation au conseil communal d'Ayent ?

 

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Outils:

• http://tools.letemps.ch/zefix/
• http://graphcommons.com

 

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 Conseil communal d'Ayent octobre 2016:

Aymon,Marco
Jollien,Nicole
Bonvin,Nicole
Savioz,Dominique
Morard,Bernard
Mottet,Vivian
Pellissier,François

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Détails

Écrit par Pat

Catégorie : Décisions du Conseil Communal

Création : 26 octobre 2016

Telles que parues dans l'Agache, i.e. incomplètes.

Décisions 2014 du conseil communal

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Et des années précédentes

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Détails

Écrit par Pat

Catégorie : Décisions du Conseil Communal

Création : 18 février 2015